De rien!!!!!!!!!!!!
Je suis ravie de contribuer humblement , à mon échelle à une meilleure info sur ce sujet très très vaste mais passionnant.
Au moins sur ce forum on est pas banni (comme sur Docti), effacé pour de faux prétextes (e-sante) voir sorti avec les insultes des mères outrées qui refusent tout débat (babybelgique ça c'est le pompon, vraiment, si on ose remettre en cause le bien fondé de LA vaccination ou même de façon plus périphérique de tel ou tel vaccin, une mère finit par appeler les autres et ouvrir un topic uniquement pour chasser la membre de secte!!!!)
En France, je pense que la chance (par rapport à la Belgique) c'est que je pense qu'il y a moyen d'échapper au chantage vaccinal en mettant son enfant chez certaines nounous. Maintenant la liberté des nounous française pour leur liberté vaccinale à elles en tant qu'acceuillantes là je crois que certaines sont forcées de faire la totale (coqueluche, vaccin HB etc) mais les enfants je ne suis pas sure qu'eux doivent alors avoir une panoplie de vaccins.
En Belgique toutes les nounous avec un statut officiel d'acceuillantes sont sous la houlette de la tyrannique ONE qui ne laisse as le choix ni pour les acceuillantes ni pour les enfants acceuillis!
Miss Trixie, vous souhaitez quoi, la législation exacte en France ou en Belgique?
Si vous souhaitez les textes précis de législation françaises, les voici (<code de santé publique):
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeAr...eTexte=20080909
(= texte pour vaccination antidiphtérique et antitétanique)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeAr...eTexte=20080909
(= texte pour vaccination antipolio)
La vaccination par le BCG n'est plus obligatoire depuis juillet 2007, voir article premier du décret du 17/7/2007 au lien suivant:
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeAr...tegorieLien=cid
Ces textes que je vous ai donc mis ici posent ce qui est obligatoire et ce qui ne l'est pas (par défaut).
Après, il faut absolument approfondir les autres articles associés du code de santé publique pour ne pas être manipulé!
Que disent ces autres articles? Ils posent tantôt les modalités et limites d'âge et d'autre part parlent de la répression associée au non respect de ces dispositions moyennageuses....
Les modalités:
- Pour le vaccin contre la diphtérie, voir ici:
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeAr...eTexte=20080909
Il y est dit que cette vaccination doit être faite avant l'âge de 18 mois ce qui, au sens de la loi impose d'avoir au moins commencé la première dose du schéma de primovaccination (qui en comporte 3 doses à un mois d'intervalle) avant les 18 mois d'âge de l'enfant.
Pour le tétanos c'est pareil.
Pour la polio, voici le texte:
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexteA...tegorieLien=cid
Dans les 3 cas (tétanos, diphtérie, polio), la primovaccination (en 3 doses) doit avoir été commencée en déans les 18 premiers mois de vie et au minimum une dose de rappel -4° dose donc- faite avant l'âge de 13 ans.
Pour ce qui est de sanctions, voici les articles et les délais (de prescription):
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeAr...tegorieLien=cid
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeAr...tegorieLien=cid
Et alors, très important aussi, ceci:
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexteA...tegorieLien=cid
En clair, la prescription c'est la date à partir de laquelle on ne peut plus engager contre vous de poursuites pénales, ce qui n’empêche pas qu’au delà de cette date on peut toujours exclure un enfant de l’école s’il n’est pas en règle. Pour les vaccinations antidiphtérique et antitétanique est effective à l’âge de 10 ans. Pour la vaccination antipoliomyélitique elle est fixée à l’âge de 15 ans.
En résumé donc, pour être aussi claire que possible, il vous faut savoir que:
1°) Seules les valences DTP sont rendues obligatoires (avec le vaccin trivalent)
2°) Seul le tout premier schéma de base est obligatoire cad 4 injections en tout (3 normalement à un mois d'intervalle et la 4° un an après) JAMAIS AUCUN AUTRE RAPPEL.
3°) L'obligation de BCG a été abolie en juillet 2007.
4°) Il ne peut plus y avoir d'action publique répressive dès l'âge de 10 ans pour les valences antidiphtérique et antitétanique et passé l'âge de 15 ans pour ce qui cette fois du non respect de la vaccination antipolio obligatoire (schéma de base en 4 doses donc)
5°) Un certificat de contre-indication fait par un médecin n'a jamais à indiquer le motif des contre-indications qui relève lui su secret médical mais il doit mentionner le ou les vaccinations contre-indiquées et la durée de la contre-indication ou la mention "contre-indication définitive"
6°) Toute exigence d'une primovaccination autre que celles mentionnées -là (crèches ou autres qui demanderaient pas ex ROR, coqueluche, etc) sont parfaitement ILLEGALES de même que l'exigence d'autres doses que le seul schéma des 4 doses de base.
Evidemment avec l'indisponibilité du DTP sans alu de chez Pasteur, je conseille de s'en remettre à l'avis de la Ligue Nationale pour la Liberté des vaccinations française (LNPLV) car il est rationnel de considérer comme illégale l'obligation de DTP avec un autre vaccin que le DTP sans alu de chez Pasteur, tout autre schéma vaccinal imposant alors soit d'autres valences non mentionnées comme obligatoires dans les textes législatifs soit contenant de l'aluminium (tout vaccin DT contient de l'alu et beaucoup!) or la loi n'impose nullement de façon explicite d'inonder le corps de son enfant d'alu, neurotoxique notoire.
Les données que j'ai donc exposées en détails pourront redevenir en vigueur quand le DTP de chez Pasteur sera redisponible mais bien sûr ni les labos ni l'état ne juge lui que ces obligations sont abolies mais ça c'est tout "l'art" de savoir démontrer et de faire en sorte que ce qui est légal coïncide avec une certaine légitimité (BON droit).
Si les textes que vous voulez sont ceux de la Belgique, alors il il y a la loi des années 60 sur l'obligation vaccinale polio (le seul premier schéma de base de 3 injections à faire avant les 18 premiers mois de vie).
L'obligation de vaccination antipolio a été instaurée par l'arrêté ministériel du 6 décembre 1966.
Pour les vaccins obligatoires pour mettre son enfant dans une crèche ONE (càd n'importe quelle crèche francophone) c'est:
http://www.one.be/pd...iontradpubl.pdf
Il ressort de cet arrêté du gouvernement de la communauté française de Belgique du 27 février 2003 notamment ceci:
"Les vaccins obligatoires sont ceux contre la poliomyélite, la diphtérie, la coqueluche, l’Haemophilus influenzae de type b, la rougeole, la rubéole et les oreillons. Pour rappel, le vaccin contre la diphtérie est toujours associé au vaccin contre le tétanos. "
Et les acceuillantes elles doivent en plus prouver que leurs enfants de moins de 6ans ont été vaccinés selon les mêmes dictades de l'ONE (une preuve indirecte de plus que l'immunité d'un enfant n'est pleinement mature que vers les 6-7 ans et la vérité c'est que plus les enfants de moins de 6 ans seront survaccinés tels que l'ONE le souhaite, plus ils seront souffreteux et fragiles et donc souvent malades et plus leur maman, l'accueillante d'autres enfant sera un vecteur de maladies pour ses petits clients! Un vrai non sens quoi!)
Donc le plus judicieux c'est de faire garder son enfant par une dame qui n'est pas agrée ONE ou alors une dame agrée Kind en Gezin l'équivalent flamand de l'ONE ou une crèche Kind en Gezin qui eux même s'ils recommandent la panoplie vaccinale totale acceptent au moins les enfants qui n'auraient reçu que le seul vaccin polio selon le souhait de ses parents.
Le vaccin anti-polio monovalent est soit l'imovax polio de chez Pasteur soit le poliorix de GSK. Pas d'alu ni de mercure dans ces vaccins mais, tout de même, du formaldéhyde et des risques qui incluent la paralysie (qui n'est pas un effet limité au seul emploi des vaccins buvables vivants atténués contrairement à ce que les médecins affirment à contre sens de la réalité!)
Voilà!
Bien à vous toutes.
1
(je n'ai pas droit à plus)
Petit lien que je viens de trouver :
