Edit :sujets combinés
Bonjour, j'ai acheté un terrain et fais construire ma maison il y a 20 ans, mon terrain à été divisé d'une parcelle sur laquelle il y avait déjà une maison cette dernière à été achetée par une autre personne, nous avons bien sur séparé cette maison de mon terrain par une clôture, cette maison a une fosse septique et l'un des tuyaux d'épandage traverse mon terrain pour finir dans le fossé ce qui déjà n'est pas trop légal puisque la DDE refuse tous rejets même filtrés dans les fossés, de plus les déversements d'eaux usées arrivent juste devant ma maison ce qui n'est pas agréable du tout, je voudrais savoir si je suis en droit de demander la suppression de ce tuyau d'épandage sur mon terrain malgré qu'il soit installé d'avant l'achat de mon terrain et que les propriètaires de ce tuyau fasse l'épandage sur leur propre terrain. Merci pour vos réponses
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Les Eaux usées et la législation
Commencé par Cris, 12 Mar 2005 à 10:06
13 réponses dans ce topic
#2
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Posté 12 March 2005 à 21:52
Bonjour Chris, 
Drôle de situation, je reste un peu perplexe!
Cela m'étonnerait fort, que sur les actes notariés, soit stipulé cette servitude et enregistrée respectueusement au service des hypothèques.
Toi, seul peut le savoir sur l’acte notarié de l’achat de ta maison?
Si effectivement, il n'y a pas de convention de servitude à respecter, tu es en plein droit à demander à ton voisin d'envoyer ces eaux usées ailleurs.
Mais, là ou je suis le plus fort surpris, vos fosses, filtres à sables et évacuations diverses, doivent selon la législation en vigueur être vérifiés par un organisme agréé tous les cinq ans, commandité évidemment par votre distributeur d'eau de réseau.
Cet organisme de contrôle, que pense t'il de cette situation?
Ce tuyau d'épandage est un drain?
Si c'est un drain, totalement obstrué, le voisin doit refaire tout son système de filtration à sable chez lui, si pas de servitude enregistrée aux services des hypothèques.
En fonction, de tes éléments de réponse, je t'apporterai d'autres suggestions, selon mes connaissances.
Cordialement,
Citation
cette maison a une fosse septique et l'un des tuyaux d'épandage traverse mon terrain pour finir dans le fossé ce qui déjà n'est pas trop légal puisque la DDE refuse tous rejets même filtrés dans les fossés, de plus les déversements d'eaux usées arrivent juste devant ma maison ce qui n'est pas agréable du tout, je voudrais savoir si je suis en droit de demander la suppression de ce tuyau d'épandage sur mon terrain malgré qu'il soit installé d'avant l'achat de mon terrain et que les propriètaires de ce tuyau fasse l'épandage sur leur propre terrain.
Drôle de situation, je reste un peu perplexe!
Cela m'étonnerait fort, que sur les actes notariés, soit stipulé cette servitude et enregistrée respectueusement au service des hypothèques.
Toi, seul peut le savoir sur l’acte notarié de l’achat de ta maison?
Si effectivement, il n'y a pas de convention de servitude à respecter, tu es en plein droit à demander à ton voisin d'envoyer ces eaux usées ailleurs.
Mais, là ou je suis le plus fort surpris, vos fosses, filtres à sables et évacuations diverses, doivent selon la législation en vigueur être vérifiés par un organisme agréé tous les cinq ans, commandité évidemment par votre distributeur d'eau de réseau.
Cet organisme de contrôle, que pense t'il de cette situation?
Ce tuyau d'épandage est un drain?
Si c'est un drain, totalement obstrué, le voisin doit refaire tout son système de filtration à sable chez lui, si pas de servitude enregistrée aux services des hypothèques.
En fonction, de tes éléments de réponse, je t'apporterai d'autres suggestions, selon mes connaissances.
Cordialement,
#3
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Posté 12 March 2005 à 22:50
Merci pour ta réponse, non il n'y a pas de servitude, en fait mon terrain faisait partie de la maison, le vendeur de l'époque a fait diviser, d'un coté la maison que mon voisin a acheté, moi j'ai acheté mon terrain nu et j'ai fais construire ma maison avec ma propre fosse septique, j'ai pu voir chez mon voisin après son bac à décantation qu'il avait raccordé celui-ci à un tuyau d'un diametre de 100 après je ne sais pas si c'est un drain qui passe sur mon terrain, mais toute son installation date d'avant l'achat de la maison par mon voisin, c'est pour cela que je me posait la question "suis je en droit de demander que ce tuyau d'évacuation soit supprimer de mon terrain?" Merci pour tes réponses
#4
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- Commune:Pyrénées
Posté 12 March 2005 à 23:56
Salut Chris,
Je suis agriculteur, et des tuyaux câbles et autres, j'en ai qui traversent mes terrains, mais toutes avec des conventions établies chez un Notaire.
Si tu n'as pas de servitude enregistrée, je pense qu'en demandant poliment à ta voisin de refaire son drain chez lui, d'autant que cela devient trop nauséabond, tu es en droit de lui exiger. Vas y diplomatiquement, il vaut mieux vivre en amitié avec son voisinage. Courage et tiens moi informé.
Cordialement,
Je suis agriculteur, et des tuyaux câbles et autres, j'en ai qui traversent mes terrains, mais toutes avec des conventions établies chez un Notaire.
Si tu n'as pas de servitude enregistrée, je pense qu'en demandant poliment à ta voisin de refaire son drain chez lui, d'autant que cela devient trop nauséabond, tu es en droit de lui exiger. Vas y diplomatiquement, il vaut mieux vivre en amitié avec son voisinage. Courage et tiens moi informé.
Cordialement,
#5
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Posté 27 March 2008 à 16:44
Bonjour,
j'envisage d'acquérir un terrain qui comporte une grange, et dans cette grange : une pièce d'eau (douche + wc + évier)
Pour autant que je sache, il y a un puisard à l'heure actuelle, car il est dit que le terrain n'est pas relié au système d'évacuation des eaux usées (NB : pas de tout à l'égout sur la commune en question), ma définition dudit puisard étant : tuyau qui va dans le sol (à l'extérieur de la grange), avec vidange des eaux (grises et vannes en l'occurrence) dans un bac (dimensions inconnues) puis filtration à travers la terre
Jusqu'à présent, le terrain était occupé l'été occasionnellement (il y a un chalet), et les propriétaires m'ont dit qu'il n'y aurait qu'un broyeur à rajouter à la sortie des WC si j'envisageais d'occuper plus régulièrement le terrain (mais à mon avis, ce n'est pas suffisant pour être réglo!)
Alors concrètement :
j'envisage d'ôter les WC à chasse d'eau (qu'on ne me dise pas que je les utilise!
), et disposer de TBL
Restent à traiter les eaux grises (douche + évier) : que puis-je envisager de faire sans être hors-la-loi
? (sans pour autant la suivre, car ce qui protège l'environnement n'est théoriquement pas condamnable)
merci de vos lumières !!
aliona
j'envisage d'acquérir un terrain qui comporte une grange, et dans cette grange : une pièce d'eau (douche + wc + évier)
Pour autant que je sache, il y a un puisard à l'heure actuelle, car il est dit que le terrain n'est pas relié au système d'évacuation des eaux usées (NB : pas de tout à l'égout sur la commune en question), ma définition dudit puisard étant : tuyau qui va dans le sol (à l'extérieur de la grange), avec vidange des eaux (grises et vannes en l'occurrence) dans un bac (dimensions inconnues) puis filtration à travers la terre
Jusqu'à présent, le terrain était occupé l'été occasionnellement (il y a un chalet), et les propriétaires m'ont dit qu'il n'y aurait qu'un broyeur à rajouter à la sortie des WC si j'envisageais d'occuper plus régulièrement le terrain (mais à mon avis, ce n'est pas suffisant pour être réglo!)
Alors concrètement :
j'envisage d'ôter les WC à chasse d'eau (qu'on ne me dise pas que je les utilise!
), et disposer de TBL Restent à traiter les eaux grises (douche + évier) : que puis-je envisager de faire sans être hors-la-loi
? (sans pour autant la suivre, car ce qui protège l'environnement n'est théoriquement pas condamnable)merci de vos lumières !!
aliona
#6
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Posté 27 March 2008 à 17:50
Salut!
Alors un puisard, c'est pour les eaux de pluie et le drain, c'est un puit d'infiltration pour évacuer les eaux quand il n'y a pas de fossé accessible ou de réseau urbain. Eventuellement, peut recevoir l'eau "traitée" par une fosse sceptique, mais faut s'assurer de l'efficacité de celle ci.
Sinon, pour les eaux usées, il y a plusieurs solutions:
- la phyto-épuration, se renseigner avec la DDASS pour avoir leur avis sur la question dans ton département (s'ils ont un avis! En morbihan, ils ne sont ni pour ni contre
)
- le terre plain, grosso modo une "bosse" de divers matériaux (sable, gravier) dans laquelle est filtrée tes E.U., décantées et dégraissées avant par des bacs). Seul un pro peut le mettre en œuvre, petit contrôle soit de la commune ou de la ddass à la fin des travaux. A refaire tout les 30-40 ans.
-une cuve, avec vidange. Y a plusieurs types, avec + ou - de vidange par an, + ou - de traitement.
Pour toi, faut voir, juste pour une douche et évier...L'administration t'imposera une des solutions citées. Si l'administration n'est pas au courant, si tu es sûr des produits que tu utilises, produit "bio", pas de détergent, si c'est pour une utilisation occasionnelle, un système de terre plain "amateur" peut faire l'affaire, précédé d'un bac de décantation.
Alors un puisard, c'est pour les eaux de pluie et le drain, c'est un puit d'infiltration pour évacuer les eaux quand il n'y a pas de fossé accessible ou de réseau urbain. Eventuellement, peut recevoir l'eau "traitée" par une fosse sceptique, mais faut s'assurer de l'efficacité de celle ci.
Sinon, pour les eaux usées, il y a plusieurs solutions:
- la phyto-épuration, se renseigner avec la DDASS pour avoir leur avis sur la question dans ton département (s'ils ont un avis! En morbihan, ils ne sont ni pour ni contre
)- le terre plain, grosso modo une "bosse" de divers matériaux (sable, gravier) dans laquelle est filtrée tes E.U., décantées et dégraissées avant par des bacs). Seul un pro peut le mettre en œuvre, petit contrôle soit de la commune ou de la ddass à la fin des travaux. A refaire tout les 30-40 ans.
-une cuve, avec vidange. Y a plusieurs types, avec + ou - de vidange par an, + ou - de traitement.
Pour toi, faut voir, juste pour une douche et évier...L'administration t'imposera une des solutions citées. Si l'administration n'est pas au courant, si tu es sûr des produits que tu utilises, produit "bio", pas de détergent, si c'est pour une utilisation occasionnelle, un système de terre plain "amateur" peut faire l'affaire, précédé d'un bac de décantation.
#7
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Posté 28 March 2008 à 15:52
je ne voudrais pas te dire des betises, mais je travaille dans les metiers de l'eau (réglementation ente autre), et, meme si je ne suis pas spécialiste en anc (= assainissement non collectif), je me demande si tu n'as pas interet a faire profil bas avec la ddass ou le spanc de ta commune... a savoir que si tu n'as pas besoin d'un permis de construire, c'est pas la peine de mettre les projecteurs sur ton cas. Je dis ca rapport aux toilettes seches, qui ne sont pas vraiment "reconnues" et ils risquent de t'imposer un systeme de traitement dimensionné d'apres la "grille" classique : 150 à 200 l / hab/j, toilettes seches ou pas, et pour 2 personnes minimum, voir plus en fonction des pieces de ta maison susceptibles de pouvoir accueillir a plein temps une terce ou quadruple personne. L'administration ne prendra jamais en compte "une douche et un évier", ca j'en suis presque sure, mais la capacité maximale théorique que pourra accueillir ladite habitation !!! Logique : et si tu revends a qql1 qui viens vivre pour tout le temps avec 4 gosses ? 6x150=900 litres par jour !!!
Deux autres reflexions :
1) on peut aussi raisonner autrement, en disant qu'il faut faire bouger les choses et faire connaitre, reconnaitre et developper les toilettes seches, et dans ce cas, je t'encourage à faire le contraire de ci-dessus, avec le risque d'etre plus ou moins ennuyé par les services de l'état de ton departement si ca leur convient pas !!!
2) evidemment qu'il faut pour l'environnement que ton système soit fonctionnel pour tes eaux grises, la phyto epuration est une solution, y'en a d'auter plus conventionnelles... dans certains departements, les choses bougent et la phyto est de plus en plus reconnue, surtout qu'elle est utilisée pour les communes en assainissement collectif.
Voila, je peux peut etre d'apporter plus reglementairement parlant si tu as besoin... il m'est arrivé de faire des dossiers anc pour un spanc, notamment pour mon pere qui est dans un cas similaire : vit seul, petite maison, peu de douche, il doit consommer 20l par jour a tout casser !!! Cote technique, je connais un peu aussi, mais suis pas specialiste ...
Deux autres reflexions :
1) on peut aussi raisonner autrement, en disant qu'il faut faire bouger les choses et faire connaitre, reconnaitre et developper les toilettes seches, et dans ce cas, je t'encourage à faire le contraire de ci-dessus, avec le risque d'etre plus ou moins ennuyé par les services de l'état de ton departement si ca leur convient pas !!!
2) evidemment qu'il faut pour l'environnement que ton système soit fonctionnel pour tes eaux grises, la phyto epuration est une solution, y'en a d'auter plus conventionnelles... dans certains departements, les choses bougent et la phyto est de plus en plus reconnue, surtout qu'elle est utilisée pour les communes en assainissement collectif.
Voila, je peux peut etre d'apporter plus reglementairement parlant si tu as besoin... il m'est arrivé de faire des dossiers anc pour un spanc, notamment pour mon pere qui est dans un cas similaire : vit seul, petite maison, peu de douche, il doit consommer 20l par jour a tout casser !!! Cote technique, je connais un peu aussi, mais suis pas specialiste ...
#8
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Posté 29 March 2008 à 19:09
Merci !
C'est vrai que ce qui est évident pour moi ne l'est pas forcément pour vous ! (rire) : en fait, c'est un terrain dit "de loisirs", donc totalement inconstructible, donc pas tellement question d'y vivre (même si dans la réalité ça risque d'arriver quand même, vu qu'il y a un chalet - tout petit et non reconnu habitable).
Je ne sais même pas si la mairie sait exactement qu'il y a douche et évier, si ce n'est que les proprio payent la taxe d'habitation à cause de ça.
La phytoépuratoin ça me tente bien, j'ai lu quelques bouquins là dessus...
Mais par rapport à mes lectures, les trucs qui me chagrinent sur le terrain en question sont :
- peu ou prou de dénivelé
- ruisseau à moins de 30m (et pas possible de construire dans une autre direction que vers le ruisseau)
Est-ce que, dans les conditions citée, la phytoépuration est-elle toujours possible? et dois je forcément faire appel à un professionnel ? (je ne remets pas du tout en doute la nécessité d'une personne compétente, je me demande seulement si c'est possible de faire autrement)
Dans l'absolu, le terrain (et le chalet et la grange) n'a aucune condition d'habitabilité, donc je ne sais pas dans quelle mesure on peut dire qu'il y a des rejets ni en quelle quantité .....
Alors si il y en a qui connaissent le pb.... parce que ça ne doit pas arriver tous les jours !! (pour ne pas dire que les gens à qui ça arrive s'en fichent probablement)
aliona
C'est vrai que ce qui est évident pour moi ne l'est pas forcément pour vous ! (rire) : en fait, c'est un terrain dit "de loisirs", donc totalement inconstructible, donc pas tellement question d'y vivre (même si dans la réalité ça risque d'arriver quand même, vu qu'il y a un chalet - tout petit et non reconnu habitable).
Je ne sais même pas si la mairie sait exactement qu'il y a douche et évier, si ce n'est que les proprio payent la taxe d'habitation à cause de ça.
La phytoépuratoin ça me tente bien, j'ai lu quelques bouquins là dessus...
Mais par rapport à mes lectures, les trucs qui me chagrinent sur le terrain en question sont :
- peu ou prou de dénivelé
- ruisseau à moins de 30m (et pas possible de construire dans une autre direction que vers le ruisseau)
Est-ce que, dans les conditions citée, la phytoépuration est-elle toujours possible? et dois je forcément faire appel à un professionnel ? (je ne remets pas du tout en doute la nécessité d'une personne compétente, je me demande seulement si c'est possible de faire autrement)
Dans l'absolu, le terrain (et le chalet et la grange) n'a aucune condition d'habitabilité, donc je ne sais pas dans quelle mesure on peut dire qu'il y a des rejets ni en quelle quantité .....
Alors si il y en a qui connaissent le pb.... parce que ça ne doit pas arriver tous les jours !! (pour ne pas dire que les gens à qui ça arrive s'en fichent probablement)
aliona
#9
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Posté 04 April 2008 à 21:01
gisele, le 4 Apr 2008, 20:54, dit :
Bonjour,
Je retape une petite ruine dans le Morbihan. J'ai fait venir un expert pour la fosse septique en n'ayant aucune envie d'en mettre une. Je vais faire des toilettes sèches et une phytoépuration. Est-ce suffisant de joindre les résultats de l'expertise pour déposer le permis de construire?
alors que les systèmes de fosses septiques sont polluants, l'adinistration pose des problèmes pour le traitement écologique de nos propres déchets. C'est pénible
Si quelqu'un peut me répondre, et me donner les coordonnées de professionels ou d'autoconstructeurs qui ont construit déjà des toilettes sèches.....
merci
Gisèle
#10
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Posté 04 April 2008 à 21:46
Bonjour.
Pour la phyto-épuration et le permis de construire:
il y a un hôtel restaurant Le Relais de Kergou à Belz (56) qui a fait une phytoépuration, avec toilettes classiques, avec en plus les rejets de cuisine et toutes les chambres, + de 100 "équivalent habitant" (une maison classique, c'est 5-6) Je pense que tu peux contacter cet établissement et te servir du résultat de leur analyse de rejet pour étayer ta demande de permis de construire. Le camping de l'anse de Sordan, aux environs du lac de Guerlédan, idem. La DDASS se base sur la conformité des rejets pour accepter ou pas le système, et l'année de construction de l'extension de l'hôtel Le Relais de Kergou, ils ne savaient pas quoi répondre, ni oui, ni non. Mais çà a peut-être évolué, çà fait 2 ans en gros.
Pour les toilettes sèches, je n'ai pas de contacte, désolé.
Pour la phyto-épuration et le permis de construire:
il y a un hôtel restaurant Le Relais de Kergou à Belz (56) qui a fait une phytoépuration, avec toilettes classiques, avec en plus les rejets de cuisine et toutes les chambres, + de 100 "équivalent habitant" (une maison classique, c'est 5-6) Je pense que tu peux contacter cet établissement et te servir du résultat de leur analyse de rejet pour étayer ta demande de permis de construire. Le camping de l'anse de Sordan, aux environs du lac de Guerlédan, idem. La DDASS se base sur la conformité des rejets pour accepter ou pas le système, et l'année de construction de l'extension de l'hôtel Le Relais de Kergou, ils ne savaient pas quoi répondre, ni oui, ni non. Mais çà a peut-être évolué, çà fait 2 ans en gros.
Pour les toilettes sèches, je n'ai pas de contacte, désolé.
#11
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Posté 05 April 2008 à 23:04
Bonjour ,
pour combinaison toilette sèche + phyto .. voir ça du côté d' Eau Vivante .. !
http://www.eauvivante.net/
concernant le P.C. , si vous êtes convaincu et respectueux du système , si vous avez bonne relation avec votre maire (c'est lui qui décide pour ce sujet) .. vous pouvez tenter de lui en parler franchement en argumentant , avec le soutien d'Eau Vivante ..
si non , il faut savoir qu'avec la nouvelle réforme du P.C. , les documents relatifs à l'assainissement ne sont (théoriquement) plus réclamés .. (ben oui , c'est con et pas logique mais c'est comme ça ..) .. donc ...
je fonctionne aussi en T.S. et assainissement écologique ..
mon assainissement (eaux grises) n'est pas reconnu en France , et pour cause , il n'est pratiquement même pas connu "officiellement" .. , (procédé "Traiselect" du Pfr J. Orszagh) donc non conforme (techniquement parlant) sur toute la ligne ..
cet ass. vient d'être contrôlé par mon SPANC .. et a été coté à 20/20 .. !! (et sans aucune dérogation !)
comme j'ai fondé aussi une assoce spécialisée eau de pluie et T.S + compost + ass. éco. , ça me donne un bon argument supplémentaire pour faire valoir tout ça ..
j'attends avec impatience le rapport de contrôle , et quand je l'aurai reçu , j'en ferai un article , qui sera probablement en libre téléchargement sur mon site ..
à suivre ..
cordialement
pour combinaison toilette sèche + phyto .. voir ça du côté d' Eau Vivante .. !
http://www.eauvivante.net/
concernant le P.C. , si vous êtes convaincu et respectueux du système , si vous avez bonne relation avec votre maire (c'est lui qui décide pour ce sujet) .. vous pouvez tenter de lui en parler franchement en argumentant , avec le soutien d'Eau Vivante ..
si non , il faut savoir qu'avec la nouvelle réforme du P.C. , les documents relatifs à l'assainissement ne sont (théoriquement) plus réclamés .. (ben oui , c'est con et pas logique mais c'est comme ça ..) .. donc ...
je fonctionne aussi en T.S. et assainissement écologique ..
mon assainissement (eaux grises) n'est pas reconnu en France , et pour cause , il n'est pratiquement même pas connu "officiellement" .. , (procédé "Traiselect" du Pfr J. Orszagh) donc non conforme (techniquement parlant) sur toute la ligne ..
cet ass. vient d'être contrôlé par mon SPANC .. et a été coté à 20/20 .. !! (et sans aucune dérogation !)
comme j'ai fondé aussi une assoce spécialisée eau de pluie et T.S + compost + ass. éco. , ça me donne un bon argument supplémentaire pour faire valoir tout ça ..
j'attends avec impatience le rapport de contrôle , et quand je l'aurai reçu , j'en ferai un article , qui sera probablement en libre téléchargement sur mon site ..
à suivre ..
cordialement
#12
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Posté 21 July 2008 à 02:16
Edit modération : message combiné, merci de faire une recherche avant de créer un nouveau sujet et de consulter l'index du forum maison dont la partie 4 recense les sujets autour de l'eau.
Bonjour,
Je cherche de la documentation ( et/ou livres) pour traiter les eaux usées d'une habitation sans raccordement à une évacuation communale.
J'ai déjà vu des documentaires sur des bassins à ciel ouvert où l'eau passait respectivement sur des plantations hydrophiles épuratives et en fin de parcours avait été filtrée.
En campagne il existait aussi les puisards, bacs sous terre, où l'on verse l'eau usée qui doit s'infiltrer ensuite ...
Tout celà bien entendu ne concernant que de l'eau salie par des élements naturels et 100% biodégradables.
Merci de vos infos.
Bonjour,
Je cherche de la documentation ( et/ou livres) pour traiter les eaux usées d'une habitation sans raccordement à une évacuation communale.
J'ai déjà vu des documentaires sur des bassins à ciel ouvert où l'eau passait respectivement sur des plantations hydrophiles épuratives et en fin de parcours avait été filtrée.
En campagne il existait aussi les puisards, bacs sous terre, où l'on verse l'eau usée qui doit s'infiltrer ensuite ...
Tout celà bien entendu ne concernant que de l'eau salie par des élements naturels et 100% biodégradables.
Merci de vos infos.
#14
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- Centres d'intérêt:forcement un interet pour l'ecologie et l'ecohabitat, une autre maniere de consommer, je pense qu il est de notre interet de faire payer chaque chose a sa juste valeur et la il reste encore du chemin a faire, aujourd'hui l'energie la plus ecologique c'est celle que nous ne consommons pas.
Posté 02 August 2008 à 14:02
Bonjour
Je suis a la recherche de solutions pour passer a la phyto epuration, je me suis rapprocher du service des eaux qui s'occupe du SPANC.
La reponse qu'ils m'ont apporté n'est pas tres encourageante pour l'avenir immediat de la phyto, il y a encore beaucoup de travail a faire pour qu un jour la phyto est un statut officiel.
Pour l'heure on me conseille de faire une etude de terrain (1000 euros), et de monter un dossier aupres de la DASS pour esperer avoir une derogation (sans certitude de l'obtenir)
Faut il s'engager dans les frais relativement lourd sans garanti d'obtenir une derogation?
Faut il engager des travaux sans derogation?
Pour les producteurs de porcs la deuxieme solution a marcher un temps ils se fesaient regulariser sur le fait accompli.
Mais bon ,trois petits trous du ...ne font pas le poids devant 3000 cochons
si quelqu un a des conseils je suis prenneur.
merci
Je suis a la recherche de solutions pour passer a la phyto epuration, je me suis rapprocher du service des eaux qui s'occupe du SPANC.
La reponse qu'ils m'ont apporté n'est pas tres encourageante pour l'avenir immediat de la phyto, il y a encore beaucoup de travail a faire pour qu un jour la phyto est un statut officiel.
Pour l'heure on me conseille de faire une etude de terrain (1000 euros), et de monter un dossier aupres de la DASS pour esperer avoir une derogation (sans certitude de l'obtenir)
Faut il s'engager dans les frais relativement lourd sans garanti d'obtenir une derogation?
Faut il engager des travaux sans derogation?
Pour les producteurs de porcs la deuxieme solution a marcher un temps ils se fesaient regulariser sur le fait accompli.
Mais bon ,trois petits trous du ...ne font pas le poids devant 3000 cochons
si quelqu un a des conseils je suis prenneur.
merci
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